Babord.fr est produit commercial
propriété de la société ASSIDU
SARL.
SIRET : 492 499 165 00024 APE : 6201Z Registre du Commerce et des Sociétés
de Besançon
> Directeur :
Stéphan Gayet
> Hébergement :
Ce site est hébergé par la société 1&1 - www.1and1.fr
> Coordonnées :
Babord.fr - 11a rue du Muguet, 25000 BESANCON
Courriel : contact@babord.fr
> Formalités de déclaration :
Conformément à la loi, le site a fait l'objet d'une
déclaration de traitement automatisé d'informations
nominatives auprès de la CNIL
> Loi du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous
pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles
vous concernant et détenues, demander leur modification
ou leur suppression par l'envoi d'un mail à contact@babord.fr
Ce droit d'accès peut s'exercer selon les modalités
suivantes :
- En adressant un courrier électronique à contact@babord.fr
en indiquant les champs et/ou informations dont la modification
est souhaitée
- En envoyant un courrier écrit à Babord.fr à l'adresse
suivante :
Babord.fr - 11a rue du Muguet, 25000 BESANCON
> Recueil d'informations à caractère
nominatif :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier
1978, les données à caractère nominatif recueillies
auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire
ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises,
à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes
physiques ou morales.
> Responsabilité des utilisateurs
:
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés
sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément
à leur destination.
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés
sur le Site pour ses seuls besoins et s'interdit d'en
faire commerce auprès de tiers.
> Bases de Données :
Constitution :
L'ensemble des informations relatives aux membres figurant
sur le site, ainsi que leurs modalités de consultation,
constituent les Bases de Données du Site.
- Ces Bases de données sont de la propriété exclusive
de Babord.fr et sont protégées par les dispositions
du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au
droit d'auteur et par les dispositions de la Directive
Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique
des Bases de données.
- Dans ces conditions, l'Utilisateur s'engage à utiliser
ces données dans le strict cadre des services proposés
sur le Site et s'interdit notamment de reproduire, traduire,
adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter
et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par
tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou
partie des données contenues dans ces bases.
- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en
violation des présentes conditions est constitutive
d'une atteinte aux droits de Babord.fr, réprimée en
application des conventions internationales et des règles
relatives au droit d'auteur visées au présent paragraphe.
- Par ailleurs, Babord.fr en qualité de producteur des
Bases de données interdit l'extraction et la réutilisation
de la totalité ou d'une partie quelle qu'elle soit,
du contenu de celles-ci.
- Babord.fr met en œuvre tous les moyens nécessaires
afin d'empêcher le vol, l'exploitation préjudiciable
ou la destruction des Bases de données du Site.
Cependant, Babord.fr ne peut garantir les utilisateurs
contre ces infractions dans l'hypothèse où elles seraient
causées par un manquement de l'Hébergeur à ses obligations.
Actualisation :
- Babord.fr propose aux utilisateurs une actualisation
des informations contenues dans la base de données
- Babord.fr s'efforce d'offrir aux Utilisateurs l'Information
la plus fiable.
> Liens vers le site www.babord.fr
:
Tout lien hypertexte de tout autre site avec ce site
devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable
de Babord.fr. Toute demande de lien doit être effectuée
par courriel à l'adresse suivante : contact@babord.fr
Les informations contenues dans
ce site internet sont fournies par Babord.fr et protégées.
La distribution, la modification ou la reproduction
partielle ou en totalité de ce site sont interdites
sans accord préalable écrit de Babord.fr.
Annuaire
